MENTIONS LÉGALES

Sésame Events
Activité sous Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE) par COOPANAME

Scop-SA à capital variable

RCS Paris 448 762 526

– APE: 7022

– N ° Intracom: FR49 448 762 526
Siège social:
COOPANAME
3/7 rue Albert Marquet – 75020 PARIS
Tél: 01 43 71 82 69

Contact:  contact@sesame-events.com

Site hébergé par Infomaniak Network SA
Swiss Post Box: 106407
Quai du Mont-Blanc, 33
Numéro de TVA: CHE – 103.167.648
Numéro d’entreprise: CH – 660 – 0059996 – 1
https://contact.infomaniak.com – 1201 Genève – Suisse

 

Ce site et leur contenu sont la propriété intellectuelle de Coopaname /Sésame Events par Stéphanie Berthou. Toute copie ou reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une autorisation écrite.

2 / OBLIGATIONS LEGALES DES INTERNAUTES

Cette page décrit les obligations légales pour tout internaute visitant le site de Sésame Events à l’adresse   www.sesame.events

NB: En consultant, vous reconnaissez ce que vous avez fait et que vous engagez sans réserve à respecter. Votre attention est attirée sur le fait que les mentions légales peuvent être faites à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc invités à consulter régulièrement.

3 / OBJECTIFS DU SITE

Ce site est destiné aux publics suivants: grand public et professionnels. Evénements, ses actions: fonctionnement, activité, prises de positions, actions, etc., mais aussi informer de tout ou partie de l’actualité locale, régionale, nationale…

Les informations qui ont pour objet un caractère purement informatif. Elles n’emportent aucun engagement juridique de la part de Sésame Events, qui réserve la faculté de modificier et d’actualiser  à tout moment. Utilisation des informations sous le nom de l’unicité et de la responsabilité de l’utilisateur et de l’engagement dans la responsabilité de Sésame Events.

4 / PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site     www.sesame.events  (ci-après le site) est exploité par Coopaname (Sésame Events) 
La présentation et les éléments, les marques, les textes et les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et les événements à venir. utilisation de la part des titulaires des droits.

Un élément de nature, complexant ou contenant sur le site ne peut pas être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, exploité, dénaturé

Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment figurer sur toute copie autorisée de tout le contenu du site: «© Sésame Events»

Toute utilisation des éléments constitutifs du site ou du site doit se faire sans dénaturation, modification ou modification de quelque chose de ce que soit. 
Sésame Events  se réserve le titre de droit de la justice en tout lieu de Poursuivre pour  acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle et de réparation du préjudice demandé par Subi Elle.

5 / SITES LIENS VERS D’AUTRES

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites pour fournir un complément d’information, Sésame Events a inséré dans le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Sésame Events ne doit pas être prise en charge par un site tiers et vous avez accès via celle-ci. Sésame Events ne dispose pas de moyens de contrôle du contenu de ces tiers. En tout état de cause, Sésame Events n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu et de la publicité des autres éléments disponibles sur les sites.

Sésame Events ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. Les sites de travail incombe pleinement à leur auteur. Les contenus de ces sites peuvent être modifiés, sans que Sésame Events n’en ait connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination par le virus.

6 / DONNEES PERSONNELLES

Le site   www.sesame-events  est une déclaration de déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés, en application de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et selon la directive n ° 2006-138 du 9 mai 2006 relative à la déclaration de conformité des traitements à des fins de communication ou de communication externe (Dispense de n ° 7)

En ce qui concerne la loi sur l’informatique et les libertés du 06 janvier 1978, vous avez un droit d’accès, de rectification et de retrait des données nominales.
Chaque internaute peut exercer ses droits par courrier au gestionnaire du site   www.sesame-events  à la suivante: contact@sesame-events.com

Sésame Events ne divulguera pas les niveaux de données personnelles vous concernant . Seule l’adresse mail communiquée sera utilisée pour répondre au message adressé ou pour l’abonnement à la newsletter si vous en avez expressément faire la demande en cochant la cas dédiée à cette demande.

Vous pourrez à tout moment demander le retrait, la suppression de vos coordonnées et de votre adresse mail de nos fichiers. 
Les informations collectées sont exclusivement destinées à Sésame Events et à son fournisseur pour les besoins du fonctionnement du site et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Vous pouvez obtenir toutes les informations sur toutes ces questions en vous adressant au webmaster du site.

La délivrance du récépissé sous référence 2106930 du 9 octobre 2017 atteste que Sésame Events a effectué une déclaration de son traitement à la CNIL et que le traitement est conforme à la NS n ° 48.

7 / DISPOSITIF DU SITE WEB

Sésame Events et / ou ses fournisseurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour assurer une accessibilité du site à tout moment. Sésame Events et / ou son fournisseur de services peuvent (ont) à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de la page Accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et effectuer des modifications de sécurité Sésame Events ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site et ce pour quelque cause que ce soit

8 / CONTACT

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site et pour toute demande, vous êtes priés de nous écrire à la suivante: 

Adresse mail:  contact@sesame-events.com 

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Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de  www.sesame.events  est soumise aux règles précisées ci-dessous.

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  • Pas de modifications.

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Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de  Sésame Events  sont, sauf mention contraire, mises à disposition selon les termes de la licence

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  • Pas de modifications

Comment créditer les contenus de Sésame Events que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

  1. Le titre associé au contenu,
  2. La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : Sesame-Events :  https://sesame.events/»,
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